Dons en cryptomonnaie : guide complet pour les OBNL canadiens

La cryptomonnaie représente une source de revenus prometteuse pour les organismes à but non lucratif (OBNL) prêts à explorer de nouvelles avenues. À l'échelle mondiale, les dons en cryptomonnaie devraient atteindre 2,5 G$ US en 2025, selon The Giving Block. Ces actifs numériques offrent un potentiel significatif pour les organisations de toutes tailles.

Dans ce guide, nous simplifions l'acceptation de la cryptomonnaie pour les OBNL canadiens, quelle que soit leur maturité numérique. Vous apprendrez des approches concrètes pour recevoir du bitcoin et d'autres cryptomonnaies tout en respectant les règles de l'Agence du revenu du Canada (ARC) et de Revenu Québec sur les dons non monétaires. Vous découvrirez également comment documenter ces dons à des fins fiscales et intégrer la cryptomonnaie à votre stratégie de collecte de fonds existante.

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Table des matières :

Qu'est-ce qu'un don en cryptomonnaie ?

5 avantages d'accepter des dons en cryptomonnaie pour un OBNL

6 étapes pour commencer à accepter des dons en cryptomonnaie

4 meilleures pratiques pour gérer les dons en cryptomonnaie

Réflexions finales sur les dons en cryptomonnaie

Questions fréquentes sur les dons en cryptomonnaie

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Qu'est-ce qu'un don en cryptomonnaie ?

Les dons en cryptomonnaie sont des contributions versées à des OBNL sous forme de devises numériques basées sur la chaîne de blocs (blockchain), comme le bitcoin, l'Ethereum et d'autres. Contrairement aux dons traditionnels qui transitent par des institutions bancaires, les transactions en cryptomonnaie s'effectuent sur des réseaux décentralisés validés par des mécanismes de consensus.

Une fois confirmées, les transactions en cryptomonnaie sont enregistrées de façon permanente sur la chaîne de blocs — elles ne peuvent être annulées par une rétrofacturation comme c'est possible avec un paiement par carte de crédit. Cela réduit le fardeau administratif lié aux contestations de frais, mais signifie aussi que les OBNL doivent mettre en place des procédures de vérification rigoureuses avant d'accepter des dons importants.

Contrairement aux transactions par carte de crédit, dont les frais peuvent être contestés des mois plus tard, les transferts en cryptomonnaie sont définitifs une fois confirmés. Cette permanence oblige les OBNL à vérifier soigneusement les dons avant de les accepter.

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Comment fonctionnent les dons en cryptomonnaie ?

Chaque transaction est sécurisée cryptographiquement et consignée dans un registre public, ce qui assure une transparence sans précédent tout en protégeant la vie privée des donateurs. Si certaines cryptomonnaies connaissent une volatilité importante, d'autres — appelées stablecoins ou cryptomonnaies stables — maintiennent une valeur constante arrimée à des devises traditionnelles.

Les OBNL qui souhaitent s'engager dans l'univers crypto doivent maîtriser des éléments techniques essentiels, notamment le choix des cryptomonnaies acceptées, la configuration sécurisée d'un portefeuille de cryptomonnaie et les procédures comptables appropriées. Il est tout aussi important de se conformer aux règles en constante évolution qui régissent la gestion des actifs numériques dans le secteur des OBNL.

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5 avantages d'accepter des dons en cryptomonnaie pour un OBNL

1. Appréciation de la valeur de l'actif

Si un OBNL conserve un don en cryptomonnaie plutôt que de le convertir immédiatement en argent, sa valeur peut augmenter avec le marché — ce qui pourrait accroître les fonds disponibles au moment de la vente. Toutefois, les prix peuvent également chuter, réduisant ainsi la valeur du don.

Les OBNL devraient évaluer leurs besoins financiers et les conditions du marché avant de prendre cette décision. Conserver des cryptomonnaies peut exiger des mesures comptables additionnelles, puisque l'ARC les considère comme un bien non monétaire soumis à des règles d'évaluation et de déclaration. Pour un organisme de bienfaisance enregistré, la juste valeur marchande (JVM) au moment du don doit être documentée selon une méthode raisonnable et constante — par exemple, la moyenne des cours d'une même plateforme d'échange. (Miller Thomson — Donations of cryptocurrency: tips and tricks for charities)

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2. Don anonyme

La cryptomonnaie offre un niveau de confidentialité pour la philanthropie que les systèmes bancaires traditionnels ne peuvent égaler. Contrairement aux dons en ligne conventionnels, qui exigent de nombreuses informations personnelles et financières, les contributions en cryptomonnaie peuvent être effectuées avec un minimum de données identificatoires.

La technologie de la chaîne de blocs présente un paradoxe unique : bien que les transactions demeurent visibles en permanence dans le registre public, l'identité des participants est protégée derrière des adresses cryptographiques.

Les OBNL doivent toutefois noter que la conformité réglementaire peut limiter l'anonymat complet, particulièrement lorsqu'ils utilisent des plateformes de traitement tierces tenues d'appliquer les vérifications d'identité (Know Your Customer, ou KYC).

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3. Accès mondial sans barrières de change

Les dons en cryptomonnaie permettent aux OBNL de recevoir des fonds de partout dans le monde sans frais de change, frais bancaires ni limites de transfert. Les transferts en cryptomonnaie sont ainsi beaucoup plus rapides et économiques que les transferts traditionnels.

Pour les OBNL qui œuvrent à l'international, cela ouvre de nouvelles possibilités pour amasser des fonds auprès de donateurs du monde entier. De nombreuses nations devraient toutefois renforcer leur réglementation sur la cryptomonnaie dans un avenir rapproché.

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4. Protection contre l'inflation

Les cryptomonnaies peuvent protéger les propriétaires contre l'inflation dans les pays dont la monnaie traditionnelle est fragilisée. Contrairement à la monnaie fiduciaire, influencée par les politiques gouvernementales et les taux d'inflation, certaines cryptomonnaies ont une offre fixe, ce qui réduit le risque de dévaluation.

Les donateurs qui vivent dans des pays à monnaie instable peuvent préférer la cryptomonnaie pour préserver la valeur de leur contribution. En acceptant la cryptomonnaie, les OBNL peuvent diversifier leurs sources de financement et réduire leur dépendance à l'égard d'une seule devise.

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5. Avantages fiscaux pour les donateurs

Au Canada, les dons en cryptomonnaie à un organisme de bienfaisance enregistré sont traités comme une aliénation à la juste valeur marchande (JVM). Le donateur est réputé avoir disposé de la cryptomonnaie à sa JVM au moment du don, ce qui peut générer un gain (ou une perte) en capital, dont 50 % est imposable. (Revenu Québec — Déclaration des revenus relatifs à la monnaie virtuelle)

L'OBNL émet ensuite un reçu fiscal au donateur pour la JVM au moment de l'aliénation. Le donateur peut alors réclamer un crédit d'impôt pour don de bienfaisance (fédéral et provincial au Québec). Contrairement aux États-Unis, le Canada offre un crédit d'impôt non remboursable — et non une déduction du revenu imposable — ce qui constitue néanmoins un avantage fiscal substantiel.

Par exemple, un don en bitcoin acquis à 10 000 $ et effectué lorsqu'il vaut 50 000 $ génère un reçu fiscal de 50 000 $, mais le donateur doit aussi déclarer un gain en capital de 40 000 $ (dont 50 % est imposable). Le crédit d'impôt pour don de bienfaisance compense souvent l'impôt sur ce gain — d'où l'avantage net pour le donateur.

Cet article est à titre informatif. Recommandez à vos donateurs de consulter un fiscaliste avant d'effectuer un don important en cryptomonnaie.

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6 étapes pour commencer à accepter des dons en cryptomonnaie

1. Apprenez les bases de la cryptomonnaie

Les OBNL doivent comprendre comment la cryptomonnaie se déplace du donateur vers l'organisation. Les équipes devraient apprendre comment fonctionnent les adresses de portefeuille, comment sécuriser les clés privées et comment la chaîne de blocs valide les transactions.

Connaître la différence entre les portefeuilles en garde (custodial) et hors garde (non-custodial) aide à décider comment conserver les dons en crypto. Les organisations doivent consigner la juste valeur marchande (JVM) au moment du don pour se conformer à leurs obligations fiscales. Sans ces bases, les OBNL sont vulnérables aux failles de sécurité, aux pertes de fonds et aux erreurs de déclaration.

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2. Choisissez votre méthode : portefeuille direct ou plateforme tierce

Déterminez si vous gérerez les dons directement via un portefeuille de cryptomonnaie ou si vous ferez appel à une plateforme tierce.

• Méthode directe :
  Configurez un portefeuille sécurisé auprès d'un fournisseur de confiance (par exemple, un portefeuille matériel ou logiciel) pour recevoir les dons.

• Plateformes tierces :
  Utilisez des services qui simplifient le traitement des dons en cryptomonnaie, notamment la conversion automatique en argent, le suivi détaillé des transactions et l'émission de reçus aux donateurs.

Le paysage des intermédiaires canadiens évolue rapidement. CanaDon, par exemple, a temporairement suspendu son service de dons en cryptomonnaie en 2024 à la suite de changements chez son partenaire. Vérifiez la disponibilité actuelle avant de choisir un partenaire. (CanaDon — Dons de cryptomonnaie)

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3. Établissez des politiques internes pour les dons en cryptomonnaie

Définissez des politiques claires sur l'acceptation, la conservation et l'utilisation des dons en cryptomonnaie.

Décidez si vous convertirez les dons en argent immédiatement ou si vous les conserverez. Mettez en place des procédures comptables pour faire le suivi des transactions et déclarer la juste valeur marchande.

Assurez-vous que la direction et l'équipe des finances comprennent les obligations de conformité afin de gérer les dons efficacement.

Établissez un cadre opérationnel dédié à la gestion de la cryptomonnaie plutôt que de simplement l'intégrer aux processus existants. Désignez un membre de l'équipe ou formez un comité responsable de la supervision des dons en cryptomonnaie — même si, au départ, une seule personne reçoit une formation ciblée.

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4. Mettez à jour votre page de dons

Ajoutez une option de don en cryptomonnaie à la page de dons de votre site Web. Indiquez clairement quelles cryptomonnaies vous acceptez (par exemple, bitcoin, Ethereum) et fournissez des instructions étape par étape aux donateurs, notamment les adresses de portefeuille ou les liens vers la plateforme.

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5. Respectez les obligations légales et fiscales canadiennes

L'ARC considère la cryptomonnaie comme un bien (commodité), et non comme une devise. Pour un organisme de bienfaisance enregistré, un don en cryptomonnaie constitue un don non monétaire. (BDO Canada — La position de l'ARC concernant les cryptomonnaies)

Émission du reçu fiscal : L'OBNL doit établir la JVM au moment du don selon une méthode raisonnable et constante (par exemple, la moyenne des cours haut/bas/ouverture/fermeture d'une plateforme d'échange reconnue). Le reçu fiscal doit contenir toutes les mentions obligatoires de l'ARC : nom de l'organisme, numéro d'enregistrement, date, JVM, etc. (Miller Thomson — Donations of cryptocurrency: tips and tricks for charities)

Déclaration T3010 : Les dons non monétaires sont inscrits dans la déclaration annuelle T3010 de l'OBNL — l'équivalent canadien de la déclaration annuelle américaine. Cette déclaration documente les activités financières de l'organisme de bienfaisance enregistré auprès de l'ARC.

Formulaire T1135 (biens étrangers) : Si l'OBNL conserve des cryptomonnaies sur une plateforme d'échange étrangère et que leur coût total dépasse 100 000 $ CA, le formulaire T1135 doit être produit. (RCGT — Cryptomonnaies et impôt)

Québec — Revenu Québec : Au Québec, les transactions en cryptomonnaie doivent être déclarées à la ligne 24 de la déclaration de revenus, accompagnées du formulaire TP-21.4.39 (Déclaration relative aux cryptoactifs). (Revenu Québec — Ligne 24)

TPS/TVH : Lorsqu'un bien ou service taxable est échangé contre une cryptomonnaie, la TPS/TVH se calcule sur la JVM au moment de l'échange. (BDO Canada)

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Associez-vous à un fiscaliste et à un comptable familiers avec les OBNL canadiens et la cryptomonnaie. Leurs connaissances spécialisées sont précieuses pour naviguer dans les changements réglementaires rapides et pour optimiser votre programme de dons en cryptomonnaie. Les règles sur le minage, les forks et les airdrops demeurent peu balisées au Canada — une expertise professionnelle est d'autant plus importante. (Conseiller.ca — Comment traiter les cryptomonnaies dans les déclarations fiscales)

Cet article est à titre informatif. La réglementation canadienne sur la cryptomonnaie évolue rapidement. Travaillez avec un fiscaliste et un comptable qualifiés avant d'accepter ou de conserver des dons importants en cryptomonnaie.

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6. Faites la promotion des options de don en cryptomonnaie

Faites passer le message pour attirer des donateurs familiers avec la cryptomonnaie en mettant en valeur les avantages du don en cryptomonnaie, notamment les crédits d'impôt et l'accessibilité mondiale. Intégrez cette option à vos campagnes de collecte de fonds, à vos courriels et à vos réseaux sociaux.

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4 meilleures pratiques pour gérer les dons en cryptomonnaie

1. Conversion immédiate ou conservation : faites le bon choix

Après avoir reçu un don en cryptomonnaie, les OBNL doivent décider de le convertir immédiatement en argent ou de le conserver dans un portefeuille de cryptomonnaie.

Conversion en argent : Cette approche minimise le risque de perte de valeur due à la volatilité du marché — idéale pour les OBNL qui ont besoin de fonds à court terme.

Conservation de la cryptomonnaie : Les OBNL peuvent choisir de conserver les dons en cryptomonnaie comme actifs numériques plutôt que de les convertir immédiatement. Cette stratégie offre un potentiel d'appréciation si la valeur du marché augmente, mais comporte aussi un risque de volatilité.

Les organisations devraient établir des politiques claires sur le moment où elles conservent ou convertissent les cryptomonnaies, idéalement avec l'accompagnement de conseillers financiers expérimentés en gestion d'actifs numériques.

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2. Obligations de déclaration réglementaire

Au Canada, les obligations de déclaration relèvent de l'ARC (T3010, T1135) et, au Québec, de Revenu Québec (ligne 24, formulaire TP-21.4.39). Les OBNL doivent vérifier si des obligations supplémentaires s'appliquent à leur situation.

Selon la province, un OBNL peut aussi être assujetti à la règle du « prudent investor » qui restreint les types d'actifs qu'il peut détenir. Au Québec, les fondations universitaires ou hospitalières peuvent notamment avoir des politiques de placement encadrées par leur conseil d'administration. (Miller Thomson — Donations of cryptocurrency: tips and tricks for charities)

Si votre OBNL collecte des informations sur les donateurs via une plateforme KYC tierce, la Loi 25 sur la protection des renseignements personnels s'applique à la conservation de ces données et aux obligations de notification de brèche au Québec. Consultez notre article sur la Loi 25 et ce qu'elle signifie pour les OBNL pour en savoir plus.

Mettez également en place des processus d'audit interne pour faire le suivi précis des transactions en cryptomonnaie et vous assurer de la conformité aux nouvelles règles.

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3. Sécurité et prévention de la fraude

Les actifs en cryptomonnaie sont vulnérables au piratage et à la fraude. Les OBNL devraient conserver leurs fonds de façon sécurisée en utilisant des portefeuilles froids (cold wallets) pour les avoirs à long terme et en activant l'authentification multifacteur (MFA) sur les portefeuilles actifs.

Des audits de sécurité réguliers peuvent aider à identifier les risques, tandis que le personnel doit être formé pour reconnaître les tentatives d'hameçonnage et les menaces d'accès non autorisé. La mise en place de contrôles internes rigoureux réduit l'exposition aux pertes financières.

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4. Transparence

Les OBNL devraient informer leurs donateurs de l'utilisation prévue des dons en cryptomonnaie — qu'ils seront convertis ou conservés. Communiquer régulièrement l'impact de ces dons renforce également la relation avec les donateurs.

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Réflexions finales sur les dons en cryptomonnaie

La cryptomonnaie n'est pas simplement un nouveau canal de dons — elle représente des occasions uniques pour les OBNL. Au-delà de la diversification des sources de revenus, la philanthropie en cryptomonnaie permet aux OBNL d'engager une nouvelle génération de donateurs férus de technologie et souvent plus généreux.

La transparence inhérente à la technologie de la chaîne de blocs offre une reddition de comptes sans précédent, permettant aux donateurs de suivre exactement comment leurs contributions circulent au sein de votre organisation. Ce suivi détaillé montre aux donateurs comment leurs contributions soutiennent votre mission, renforçant la confiance auprès de ceux et celles qui accordent de l'importance à la responsabilité.

Plutôt que de considérer la cryptomonnaie comme un simple défi technique, les OBNL avant-gardistes y voient une occasion stratégique de pérenniser leurs modèles de financement et d'accroître leur impact.

La question n'est plus de savoir si les OBNL devraient accepter la cryptomonnaie, mais à quelle vitesse ils peuvent mettre en place des systèmes efficaces pour tirer parti de cette évolution de la collecte de fonds.

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Questions fréquentes sur les dons en cryptomonnaie

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