Subventions de démarrage pour OBNL : guide complet pour les organismes québécois

Vous voulez lancer votre organisme à but non lucratif. Vous avez besoin de financement. Peut-être vous sentez-vous découragé, mais la situation est loin d'être sans issue.

Trouver votre première subvention pour OBNL ne devrait pas être comme chercher une aiguille dans une botte de foin. C'est pourtant ce que vivent beaucoup de fondateurs et fondatrices lorsqu'ils cherchent des « subventions de démarrage pour OBNL ».

Certains organismes avec qui nous avons discuté qualifiaient les subventions d'« argent caché derrière des portes closes, tellement il est difficile de trouver une subvention à laquelle on est admissible. »

C'est pourquoi Zeffy a conçu le chercheur de subventions IA de Zeffy — pour rendre la découverte de subventions rapide, facile et gratuite pour les nouveaux OBNL. Mais avant de vous lancer, voyons ce que sont les subventions de démarrage, où les trouver et comment notre outil peut vous aider à les obtenir plus rapidement.

Dans cet article, nous explorons certaines des meilleures subventions disponibles pour les OBNL au Canada et au Québec, et nous vous guidons dans le processus de sélection des options les plus adaptées à votre organisme.

Table des matières

• Qu'est-ce qu'une subvention de démarrage pour OBNL ?

• 6 subventions de démarrage accessibles aux OBNL québécois

• 7 étapes pour décrocher une subvention de démarrage

• Conclusion sur les subventions de démarrage

• Questions fréquentes sur les subventions de démarrage

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Qu'est-ce qu'une subvention de démarrage pour OBNL ?

Une subvention fournit un soutien financier à un organisme à but non lucratif, l'aidant à couvrir certains aspects de son démarrage sans s'endetter. Semblables au capital d'amorçage que reçoivent les entreprises de leurs investisseurs, ces subventions peuvent financer les coûts initiaux comme l'incorporation, le marketing, l'équipement de base ou le développement de premiers programmes.

La plupart des bailleurs de fonds disposent de lignes directrices sur l'utilisation des fonds et sur la façon dont ils examineront la santé financière de votre OBNL. Il est important de comprendre ces règles pour rester en conformité avec l'organisation subventionnaire. Le non-respect de ces règles peut entraîner la résiliation du financement ou une demande de remboursement des fonds non utilisés.

Avant tout : statut juridique et admissibilité

La majorité des bailleurs de fonds québécois et fédéraux exigent que votre organisme soit constitué en personne morale sans but lucratif depuis au moins 6 mois à 2 ans, selon le programme. Il est important de distinguer deux statuts :

• OBNL incorporé : suffit pour la plupart des subventions fédérales (EDSC) et plusieurs subventions provinciales. L'incorporation se fait auprès du Registraire des entreprises du Québec (REQ) sous la Loi sur les compagnies du Québec, ou auprès de Corporations Canada sous la Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (LCOBNL).

• Organisme de bienfaisance enregistré auprès de l'ARC : requis par de nombreuses fondations privées et indispensable pour émettre des reçus fiscaux aux donateurs. Consultez le portail de l'Agence du revenu du Canada (ARC) pour les règles d'enregistrement.

Voici les principales sources de subventions pour les OBNL :

1. Les fondations privées

Les fondations privées sont l'une des meilleures sources de subventions pour les nouveaux organismes, car la plupart existent précisément pour améliorer la société en soutenant des OBNL. Il peut s'agir de fondations familiales, individuelles, confessionnelles ou communautaires.

Au Québec, citons notamment la Fondation Béati, qui soutient les OBNL en démarrage œuvrant en transformation sociale (fondationbeati.org), et la Fondation du Grand Montréal, qui offre de petites bourses communautaires entre 1 000 $ et 10 000 $ souvent sans exigence de deux ans d'existence (fgmtl.org). Des fondations régionales similaires existent dans toutes les régions du Québec.

Consultez les ressources locales comme votre municipalité ou la Chambre de commerce de votre région. Explorez aussi les répertoires de subventions en ligne comme subventionsquebec.net, qui recense plus de 2 700 programmes filtrables par région, secteur et type d'organisme.

2. Les entreprises

De nombreuses grandes entreprises disposent de ressources importantes et souhaitent avoir un impact positif en soutenant des OBNL qui partagent leurs valeurs, notamment en matière de durabilité ou de développement communautaire. Parmi les fondations corporatives actives au Québec, on trouve notamment :

• Fondation TD des amis de l'environnement (TD FEF)

• Fondation RBC

• Fondation Banque Scotia

• Fondation Lucie et André Chagnon (jeunesse et lutte contre la pauvreté)

• McConnell Foundation (innovation sociale, basée à Montréal)

Ces fondations soutiennent notamment les organismes artistiques et culturels, ceux qui œuvrent en éducation et ceux qui favorisent l'inclusion sociale.

Les subventions corporatives peuvent prendre la forme de fonds, d'outils ou de programmes d'accélération. Les nouveaux OBNL devraient consulter la section « responsabilité sociale » ou « engagement communautaire » du site Web de l'entreprise pour trouver les détails d'un programme de subvention.

3. Les subventions fédérales canadiennes

Le gouvernement fédéral octroie des subventions pour soutenir des projets spécifiques ou des coûts de démarrage, particulièrement pour les communautés mal desservies, le développement de la main-d'œuvre, le développement économique, la petite enfance et l'éducation des jeunes. Bien que la demande pour ce type de programme exige du temps et des démarches administratives, les montants offerts sont souvent significatifs et ajoutent à la crédibilité de votre organisme.

Pour rechercher des subventions fédérales, consultez le Portail des subventions et contributions du gouvernement du Canada et le chercheur de financement sur canada.ca, qui permettent de filtrer par secteur d'activité et type d'organisme.

Parmi les principaux organismes subventionnaires fédéraux pour les OBNL en démarrage :

• Programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA) : subventions jusqu'à 25 000 $ pour les OBNL dont la mission cible les aînés, accessibles dès la première année d'existence. (canada.ca)

• Conseil des arts du Canada : financement fédéral pour les organismes artistiques et culturels en démarrage, équivalent fonctionnel du National Endowment for the Arts américain. (conseildesarts.ca)

4. Les subventions provinciales et municipales

Les gouvernements provinciaux et municipaux sont souvent enclins à offrir un financement pour soutenir la croissance des petits organismes et des nouveaux OBNL dans leur milieu. Voici quelques ressources pour trouver ces programmes :

• PSOC — Programme de soutien aux organismes communautaires géré par le SACAIS (Secrétariat à l'action communautaire autonome et aux initiatives sociales) — volet démarrage pour les nouveaux organismes d'action communautaire autonome. (mtess.gouv.qc.ca)

• Québec.ca — Aide financière aux organismes : programmes provinciaux accessibles aux OBNL, dont des volets pour le développement économique et l'entrepreneuriat social. (quebec.ca)

• Programmes municipaux : Ville de Montréal (Programme de soutien aux organismes), Ville de Québec, MRC régionales — subventions de démarrage pour les organismes nouvellement incorporés sur leur territoire.

• Conseil des arts et des lettres du Québec (CALQ) : financement pour les organismes artistiques et culturels québécois en démarrage. (calq.gouv.qc.ca)

• Les répertoires sectoriels comme subventionsquebec.net et subventions-obnl.ca.

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6 subventions de démarrage accessibles aux OBNL québécois

1. Le Fonds Émergence de Centraide du Grand Montréal

Le Fonds Émergence de Centraide du Grand Montréal soutient les organismes émergents qui luttent contre la pauvreté et l'exclusion sociale dans la région montréalaise. Ce programme est conçu précisément pour les OBNL en démarrage qui n'ont pas encore accès au financement institutionnel traditionnel.

Centraide accompagne les organismes financés bien au-delà du chèque de subvention : renforcement des capacités, mise en réseau avec d'autres organismes, accès à des formations et à des ressources spécialisées.

Consultez les critères d'admissibilité et les montants courants directement sur le site de Centraide du Grand Montréal. Des fondations Centraide existent également dans toutes les régions du Québec et offrent des programmes similaires pour les organismes locaux.

2. Le Programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA)

Le Programme Nouveaux Horizons pour les aînés (PNHA) d'Emploi et Développement social Canada (EDSC) offre des subventions au volet Développement communautaire allant jusqu'à 25 000 $. Ce programme est accessible aux OBNL dès leur première année d'existence si leur mission cible le mieux-être des aînés.

Ces subventions offrent un financement général souple. Pour être admissible, votre organisme doit :

• Être un OBNL incorporé (fédéral ou provincial)

• Avoir une mission axée sur le mieux-être des personnes aînées

• Être basé au Canada

• Mobiliser des bénévoles dans ses activités

Les demandes sont acceptées en ligne sur le site d'EDSC, selon les périodes d'appel de projets annoncées.

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3. Emplois d'été Canada (EDSC)

Emplois d'été Canada est un programme fédéral qui finance jusqu'à 100 % du salaire minimum provincial pour les postes étudiants dans les OBNL. Aucune exigence d'ancienneté organisationnelle n'est requise : un organisme nouvellement incorporé peut présenter une demande.

Ce programme est particulièrement utile pour les OBNL en démarrage qui ont besoin d'un premier employé ou d'un stagiaire pour développer leurs services, sans que la masse salariale ne représente un frein financier insurmontable.

Pour soumettre une demande, votre organisme doit :

• Être un OBNL incorporé

• Créer des emplois d'été pour des étudiants de 15 à 30 ans

• Être situé au Canada

• Soumettre une demande dans la fenêtre annuelle (généralement en janvier-février)

4. La Fondation Béati

La Fondation Béati soutient les OBNL québécois en démarrage qui œuvrent en transformation sociale, en justice économique ou en changement systémique. Elle est particulièrement ouverte aux organismes émergents portés par des communautés marginalisées.

La Fondation Béati offre des subventions de fonctionnement souples, ce qui signifie que les fonds peuvent être utilisés pour les dépenses générales de l'organisme — une flexibilité précieuse pour les nouveaux OBNL qui n'ont pas encore de projets bien définis à financer.

Consultez régulièrement leur site pour les appels de projets et les critères d'admissibilité mis à jour, car les enveloppes et les priorités peuvent évoluer d'une année à l'autre.

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5. Le PSOC — Programme de soutien aux organismes communautaires

Le Programme de soutien aux organismes communautaires (PSOC), géré par le Secrétariat à l'action communautaire autonome et aux initiatives sociales (SACAIS) du gouvernement du Québec, dispose d'un volet démarrage pour les nouveaux organismes d'action communautaire autonome.

Ce programme vise à soutenir les organismes qui interviennent auprès de populations vulnérables et qui adoptent une approche d'action communautaire autonome. Les organismes éligibles œuvrent dans des secteurs comme :

• La santé et les services sociaux communautaires

• Le logement et la lutte contre l'itinérance

• L'intégration sociale et l'employabilité

• La sécurité alimentaire

• La défense collective des droits

Consultez les conditions d'admissibilité et les montants courants directement auprès du SACAIS ou de votre table de concertation régionale en action communautaire.

6. La Fondation du Grand Montréal — Programme de petites bourses communautaires

La Fondation du Grand Montréal offre des petites bourses communautaires généralement entre 1 000 $ et 10 000 $, souvent sans exigence d'un historique de deux ans pour les organismes en démarrage. Elle soutient des projets qui améliorent la qualité de vie dans la région métropolitaine de Montréal.

Au-delà du financement, la Fondation du Grand Montréal donne accès à un réseau de philanthropes, d'entreprises et d'organismes partenaires qui peut s'avérer précieux pour un OBNL en démarrage cherchant à développer ses relations avec des bailleurs de fonds potentiels.

Des fondations communautaires régionales similaires existent dans toutes les régions du Québec. Consultez le répertoire des CanaDon pour trouver la fondation communautaire la plus proche de votre territoire.

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7 étapes pour décrocher votre subvention de démarrage

Trouver les bonnes subventions de démarrage peut être un véritable labyrinthe, surtout quand votre OBNL vient tout juste de démarrer.

Zeffy offre un chercheur de subventions propulsé par l'IA pour vous aider à associer votre mission aux bonnes sources de financement — vous faisant économiser du temps et des efforts (100 % gratuit, recherches illimitées).

Que vous utilisiez ou non notre outil, voici sept étapes pour vous rapprocher de cette première subvention.

1. Recherchez des OBNL similaires

Commencez votre recherche de subventions en repérant les organismes à but non lucratif qui ont des missions semblables à la vôtre. Visitez leurs sites Web et cherchez des pages dédiées aux subventions ou des liens vers leurs déclarations fiscales.

Au Canada, vous pouvez utiliser ces outils :

• Liste des organismes de bienfaisance de l'ARC — consultez les informations financières et les activités des organismes de bienfaisance enregistrés au Canada (équivalent canadien de GuideStar)

• Registre des entreprises du Québec (REQ) — consultez les déclarations des OBNL incorporés au Québec

• CanaDon — Annuaire des organismes de bienfaisance — explorez les missions et les activités d'organismes canadiens

• Les répertoires sectoriels : subventionsquebec.net, subventions-obnl.ca et le Portail des subventions et contributions du gouvernement du Canada

Connectez-vous également avec d'autres OBNL de votre région pour connaître leurs stratégies de financement en démarrage.

Une fois que vous avez une liste de subventions pertinentes, approfondissez votre recherche sur les sites officiels ou dans les répertoires de subventions pour trouver les lignes directrices détaillées sur les occasions de financement.

2. Commencez petit avec les enveloppes locales

Même si les subventions aux montants plus élevés sont tentantes, concentrez votre temps là où il aura le plus d'impact. Certaines grandes fondations nationales offrent une stabilité financière considérable, mais elles peuvent être plus prudentes quant au soutien des nouveaux OBNL, même si les politiques varient.

Concentrez-vous sur les programmes où votre organisme satisfait à tous les critères d'admissibilité, ce qui augmente vos chances de succès. Commencez par les subventions locales et les enveloppes plus petites de votre ville, de votre MRC ou de votre Caisse Desjardins locale — puis passez progressivement à des occasions plus importantes pour attirer davantage de donateurs.

3. Lisez attentivement les lignes directrices

Les lignes directrices des subventions varient considérablement d'une fondation privée, corporative, provinciale ou fédérale à l'autre. Chaque programme a ses propres critères pour l'attribution du financement.

Mieux vaut prendre le temps de vérifier que votre organisme répond aux exigences plutôt que de travailler ardu sur des demandes qui échoueront. Vous familiariser avec les lignes directrices implique aussi de comprendre les exigences post-attribution. Les bailleurs de fonds exigent généralement des rapports sur l'utilisation des fonds et les progrès réalisés grâce à la subvention accordée.

4. Préparez vos documents

Préparez les documents suivants à l'avance pour simplifier votre processus de demande :

• Historique de l'organisme

• Informations de base sur les fondateurs et fondatrices de l'OBNL

• Plan stratégique de l'OBNL ou plan d'affaires

• Mission et vision de l'OBNL, incluant les nouvelles initiatives

• Un énoncé mettant en valeur ce qui distingue vos programmes

5. Bâtissez des relations

Vos chances d'obtenir une subvention de démarrage augmentent considérablement grâce aux connexions personnelles. Les membres de votre conseil d'administration ou vos partenaires ont-ils des liens avec des établissements d'enseignement, des fondations ou des entreprises ?

Ils peuvent vous mettre en contact avec les bonnes personnes et organiser des rencontres préliminaires informelles pour présenter la vision de votre OBNL. Interrogez également vos bénévoles et les membres de votre communauté pour savoir s'ils ont des liens avec des bailleurs de fonds.

Le réseautage direct peut aussi s'avérer très bénéfique. Trouvez des occasions de bâtir des relations avec des entreprises et des fondations locales grâce à des groupes communautaires, à la Chambre de commerce du Montréal métropolitain (CCMM), à la Fédération des chambres de commerce du Québec (FCCQ), ou aux Pôles régionaux d'économie sociale (PRES) de votre région. Le réseau TIESS (Territoires innovants en économie sociale et solidaire) peut également vous ouvrir des portes vers des bailleurs de fonds spécialisés en économie sociale.

Parlez à d'autres OBNL pour obtenir des conseils, des présentations et des occasions de réseautage liées aux demandes de subventions.

6. Tenez compte des rétroactions

Lorsque vous soumettez des demandes à diverses fondations, il est probable que vous n'obtiendrez pas de réponse de toutes. Cela ne signifie pas pour autant que ces demandes refusées étaient inutiles.

Contactez plutôt les bailleurs de fonds pour voir s'ils peuvent vous fournir des suggestions. Consignez toute rétroaction reçue et appliquez-la à vos autres demandes. Si un bailleur ne peut pas fournir d'information, partagez la demande avec votre réseau professionnel et demandez des commentaires.

Vous pouvez également faire appel à un service professionnel de demande de subventions ou à un rédacteur spécialisé pour revoir votre demande et vous aider avec la proposition.

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7. Cherchez différentes occasions de financement

Ne dépendez pas uniquement des subventions de démarrage pour votre OBNL ; intégrez plutôt diverses sources de financement dans votre stratégie financière. Même si les subventions sont précieuses, elles sont souvent assorties de restrictions quant à l'utilisation des fonds, ce qui peut limiter la flexibilité de votre organisme.

En diversifiant vos sources de financement, vous donnerez à votre OBNL plus de liberté pour fonctionner et s'adapter à l'évolution des besoins. Cela assure une plus grande durabilité à long terme et un impact accru pour les besoins communautaires.

Si vous avez du mal à trouver les bonnes subventions, envisagez d'utiliser notre chercheur de subventions propulsé par l'IA. Il vous aidera à associer votre cause aux organisations les mieux adaptées à votre mission.

Voici quelques options de financement clés à considérer :

• Dons individuels : créez une page de don en ligne. Demandez à votre réseau immédiat de la partager avec leurs proches et d'amasser des dons.

• Collecte de fonds sur les réseaux sociaux : créez un profil sur des plateformes comme Facebook ou Instagram. Utilisez leurs fonctionnalités de don propres à la plateforme, comme les autocollants « Faire un don », pour amasser des fonds. Ces outils sont disponibles aux organismes de bienfaisance canadiens enregistrés auprès de l'ARC via Meta Pay.

• Événements de collecte de fonds : organisez un événement de lancement, virtuel ou en personne. Cela vous permettra d'amasser des fonds tout en faisant connaître la mission de votre OBNL.

• Parrainage par un organisme de bienfaisance enregistré : associez-vous à un organisme de bienfaisance déjà enregistré auprès de l'ARC qui peut recevoir des dons en votre nom pendant que vous complétez votre propre demande d'enregistrement. La pratique existe au Canada, bien qu'elle ne soit pas codifiée formellement comme aux États-Unis — consultez un conseiller juridique pour structurer cet arrangement correctement.

• Dons en biens : plutôt que des dons en argent, sollicitez des dons en biens. Il peut s'agir d'un espace de bureau, d'équipements ou de services professionnels (juridiques, comptables, etc.) fournis par des entreprises ou des particuliers de votre communauté.

• Économie sociale et activités d'autofinancement : explorez les programmes de soutien à l'économie sociale, notamment ceux du Chantier de l'économie sociale, qui permettent aux OBNL de générer des revenus autonomes par la vente de produits ou de services tout en conservant leur mission.

Vous perdez des heures en recherche de subventions ? Laissez le chercheur de subventions IA gratuit de Zeffy faire le travail à votre place et associer votre OBNL à un financement qui correspond vraiment à votre mission.

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Conclusion sur les subventions de démarrage

Obtenir un financement de démarrage est une étape cruciale pour concrétiser la vision de votre OBNL. Bien que les subventions puissent fournir un soutien initial essentiel, elles ne représentent qu'un élément d'une stratégie de financement complète. En explorant diverses occasions de subvention, gardez à l'esprit que la diversification est la clé de la durabilité à long terme.

En combinant vos efforts de recherche de subventions avec d'autres méthodes de collecte de fonds, vous augmentez non seulement vos chances d'obtenir des fonds, mais vous bâtissez aussi une communauté solide autour de votre cause.

Dès vos premiers dons en ligne, votre OBNL est assujetti à la Loi 25 du Québec sur la protection des renseignements personnels. Prévoyez une politique de confidentialité et désignez un responsable de la protection des renseignements personnels au sein de votre organisme. Consultez la Commission d'accès à l'information du Québec (CAI) pour les obligations en vigueur. Zeffy gère déjà la conformité à la Loi 25 pour vos formulaires de don en ligne.

En naviguant dans les défis du financement des OBNL, envisagez d'utiliser des outils modernes pour simplifier vos démarches. Zeffy offre une plateforme de collecte de fonds 100 % gratuite pour les OBNL. En utilisant ces ressources, vous pouvez consacrer davantage d'énergie à votre mission et à la création d'un impact réel.

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Débutez petit : trouvez de vraies subventions pour OBNL, rapidement et sans frais

Lancer un OBNL, c'est souvent construire tout à partir de zéro — et la plupart des portails de subventions ne sont pas conçus pour les équipes qui viennent de démarrer.

C'est pourquoi Zeffy a créé un chercheur de subventions IA 100 % gratuit qui élimine la surcharge d'information et aide les petites équipes à trouver rapidement de vraies occasions de financement. Indiquez simplement ce que fait votre OBNL et où il est basé, et laissez l'outil faire le reste. Sans frais, sans configuration complexe. Juste des subventions concrètes auxquelles vous pouvez postuler.

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Questions fréquentes sur les subventions de démarrage pour OBNL

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